ses rapporteurs budgétaires pour avis

Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025

Médias, livre et industries culturelles, Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public

France Médias Monde (844) et TV5 Monde (847)

membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour les Hauts-de-Seine

membre du conseil scientifique sur les processus de radicalisation

(LR)

Bureau de la commission d'enquête sur TotalEnergies

Président

ses rapporteurs budgétaires pour avis

Médias, livre et industries culturelles

Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans ses séances des mercredi 7 décembre et mardi 13 décembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre suppléant, pour le département des Hauts-de-Seine

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Vice-président, président de la délégation chargée des activités internationales et des groupes interparlementaires d'amitié, sur la préparation du volet parlementaire de la Présidence française de l'Union européenne au premier semestre 2022 et sur les activités internationales du Sénat

Bureau du Sénat

Le Bureau du Sénat se réunira le : jeudi 8 juillet 2021 à 8 heures 30 avec l'ordre du jour suivant

V. Caisses de retraite du Sénat

Modification du Règlement des Caisses de retraite

19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information

Ont été désignés membres de la mission d'information

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019

Sénateurs

membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

ainsi que

en même temps que les titulaires au scrutin de liste à la représentation proportionnelle, en cas de refus ou d'empêchement d'un délégué, « c'est le suppléant de la même liste venant immédiatement après le dernier délégué élu de la liste qui est appelé à le remplacer »

Sur les griefs relatifs au financement de la campagne électorale

18. En troisième lieu, les requérants soutiennent que des subventions allouées

au titre de la réserve parlementaire par

membre titulaire du conseil d'administration de l'office français d'immigration et d'intégration

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission

Sénateurs

Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017

N

Sénateurs

Suppléants

son bureau

membres de la Commission des finances

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

N

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017

Sénateurs

Suppléants

Bureau de la Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte

Vice-présidents

dans son corps d'origine

admis

à effet de la même date

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'éducation nationale, placé en service détaché pour exercer son mandat de sénateur

dans son corps d'origine

admis

à effet de la même date

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'éducation nationale, placé en service détaché pour exercer son mandat de sénateur

ancien ministre, conseiller régional d'Ile-de-France ; 35 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales

Au grade de chevalier

ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques

secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement

secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement

secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement

suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement

secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement

titulaire

à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

2°

représentants du Parlement

Au titre du Sénat

conseiller régional d'Ile-de-France

membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France

Au titre de représentants des collectivités territoriales

conseiller régional d'Ile-de-France

membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France

II. - Au titre de représentant des collectivités territoriales

inspecteur général de l'éducation nationale (cinquième tour)